Autres lectures

Autres lectures

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Il y a énormément de choses à lire sur les systèmes électoraux et la réforme électorale, d’un point de vue général et en ce qui a trait au contexte canadien.

LECTURES ET RESSOURCES GÉNÉRALES

Farrell, D. M. (2011). Electoral systems: a comparative introduction. Palgrave Macmillan.

David Farrell présente une étude comparative en un volume des principaux systèmes électoraux. Il s’agit d’un manuel très respecté qui a été une référence essentielle pour la préparation de ce rapport.

Norris, P. (2004). Electoral engineering: Voting rules and political behavior. Cambridge University Press.

Pippa Norris examine la façon dont les institutions politiques et la culture interagissent pour façonner le comportement des électeurs alors que la réforme électorale est mise en branle dans différents contextes.

Institut pour le Développement en Économie et en Administration (IDEA International)

Organisme intergouvernemental soutenu par le Canada et d’autres pays, qui a pour mission de développer une démocratie durable dans le monde. Il fournit de nombreuses ressources reliées à l’étude comparative et à la pratique des élections et de la réforme électorale. http://idea.int

Réseau du savoir électoral ACE

Base référentielle de connaissances en ligne contenant des articles analytiques, des statistiques  transnationales et une encyclopédie des élections, notamment des descriptions et des exemples empiriques des principaux systèmes électoraux et autres ressources. Élections Canada, IDEA International, la Division de l’assistance électorale des Nations Unies et d’autres organismes électoraux nationaux et internationaux soutiennent son travail. http://aceproject.org

Making Electoral Democracy Work

Ce projet de collaboration mené par des chercheurs du Canada et de l’étranger, qui est affilié à l’Université de Montréal, examine diverses facettes de la démocratie, notamment les stratégies des partis et le comportement des électeurs. http://electoraldemocracy.com/

 

ANALYSES ET COMMENTAIRES SPÉCIFIQUES

Bibliothèque du Parlement du Canada

La Bibliothèque du Parlement a mené une étude consistant à examiner la question de la réforme électorale en tenant compte de plusieurs solutions de rechange et de certains compromis que cela impliquait. Elle a aussi dressé la carte des tentatives précédentes de réforme au Canada, notamment les premières initiatives concluantes qui ont été rejetées par la suite. http://www.lop.parl.gc.ca/Content/LOP/ResearchPublications/2016-06-e.html?cat=government

Dossier spécial Options politiques

Options politiques présente une série de courts articles sur les objectifs et le déroulement de la réforme électorale ici : http://policyoptions.irpp.org/fr/magazines/juin-2016/la-reforme-electorale /

Ottawa Citizen

L’Ottawa Citizen publie aussi des articles d’opinion sur le principe et le processus de changement; un recueil partiel des textes est présenté ici : http://ottawacitizen.com/opinion/columnists/icymi-heres-your-guide-so-far-to-electoral-reform

On y trouve des arguments pour et contre des changements spécifiques, des réflexions sur le processus, et des billets sur les implications que la réforme pourrait avoir pour les électeurs et le système politique canadien.

Springtide Collective

Ce rapport de 2015 montre comment cinq différents systèmes électoraux – MUT, VP, scrutin de liste, RPM et VUT - fonctionneraient dans la pratique dans la province de la Nouvelle-Écosse. http://nslegislature.ca/pdfs/committees/62_2_LACSubmissions/20160502/20160502-162-001.pdf

 

LECTURES SPÉCIFIQUES AUX SYSTÈMES

Scrutin majoritaire uninominal à un tour

Les lecteurs connaissent très certainement le système MUT, mais il existe de nombreuses ressources permettant d’en savoir davantage sur le sujet et d’autres aspects de la gouvernance canadienne ainsi que les facteurs à prendre en considération lorsqu’on envisage de changer le système électoral actuel.

Parlement du Canada

Le site Web du Parlement canadien comporte énormément de matériel sur le fonctionnement spécifique du gouvernement du Canada, qu’il s’agisse de la définition et de la description des termes et fonctions clés, des calendriers et programmes spécifiques à la Chambre des communes et au Sénat, ou du registre officiel des débats de la Chambre (appelé Hansard). http://www.parl.gc.ca/Default.aspx?Language=E

Open Parliament

Open Parliament est un site Web tenu par des bénévoles, qui vise à faire en sorte que les données disponibles, mais difficiles à utiliser, soient plus accessibles aux Canadiens. Il traite, entre autres, des projets de loi, débats et votes au Parlement. https://openparliament.ca/

André Blais ed. (2008). To Keep or To Change First Past The Post? Oxford University Press.

D’éminents universitaires du Canada et de l’étranger traitent de divers sujets reliés aux principes et à la politique de réforme dans des pays qui utilisent actuellement le système MUT, notamment le Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni.

Vote préférentiel

Il existe un certain nombre de variantes possibles au système VP en ce qui concerne la structure du bulletin—entre autres la façon dont les candidats sont inscrits et si les électeurs doivent classer tous les candidats pour que leur vote soit considéré valide. D’autres systèmes, comme le scrutin à deux tours, comportent aussi de nombreuses caractéristiques du scrutin VP, la principale différence étant que les électeurs peuvent baser leur choix final sur la poursuite de la campagne par les candidats qui restent.

Les lectures qui suivent donnent une idée de ces variantes et des conséquences spécifiques du VP.

BBC

La BBC résume l’expérience australienne avec le VP pour un auditoire international. L’article suggère qu’il peut y avoir quelques différences entre les systèmes VP et MUT en termes de résultats électoraux. http://www.bbc.com/news/uk-politics-13065069

Projet ACE

ACE décrit les caractéristiques du VP. http://aceproject.org/ace-fr/topics/es/esd/esd01/esd01d/default. Ce site Web présente aussi certains avantages et inconvénients du système et rend également compte de l’expérience australienne.

Asselin, Robert. (2014). « An Agenda for Democratic Reform in Canada », Canada 2020.

Asselin intervient en faveur du vote préférentiel parce qu’il exige et exprime un soutien plus fort envers les vainqueurs du fait de la majorité requise (c.-à-d., seuil de 50 pour cent). http://canada2020.ca/agenda-democratic-reform-canada/

Scrutin de liste

Étant donné la façon dont le scrutin de liste pourrait être implanté au Canada, il faudrait faire des choix en ce qui concerne un certain nombre de facteurs, notamment l’unité géographique (district, région, province ou pays); l’utilisation de listes fermées ou ouvertes, et la façon de structurer le bulletin; la formule électorale particulière à utiliser pour traduire les suffrages en sièges; les différentes méthodes de comptage des votes; et la pertinence d’utiliser un seuil minimum et, le cas échéant, lequel.

Projet ACE

ACE décrit le fonctionnement des scrutins de liste, leurs avantages et inconvénients, et les divers facteurs à prendre en considération en mettant sur pied ce genre de système. http://aceproject.org/ace-fr/topics/es/esd/esd02/esd02c/default

Institut Broadbent

Ce rapport de 2016 soutient que le Canada devrait adopter la représentation proportionnelle. https://d3n8a8pro7vhmx.cloudfront.net/broadbent/pages/4948/attachments/original/1456896435/Un_système_électoral_pour_tous.pdf?1456896435 

Institut MacDonald-Laurier

Ce rapport publié en 2011 présente une critique des systèmes proportionnels au Canada http://www.macdonaldlaurier.ca/files/pdf/John-Pepall-Electoral-Reform-in-Canada.pdf

Making Electoral Democracy Work

Réflexion sur ce que le vote stratégique peut donner dans un système de représentation proportionnelle, en prenant le cas de la Suède. http://electoraldemocracy.com/strategic-voting-pr-evidence-2010-swedish-general-election-1293

 

Représentation proportionnelle mixte

Lorsqu’on envisage et met en place la représentation proportionnelle mixte, il faut notamment tenir compte de ce qui suit : ratio de députés de circonscription et de liste; structure du bulletin (par exemple, séparation des votes de parti et de circonscription); taille des circonscriptions; formule électorale servant à traduire les votes en sièges; et façon de fixer le seuil minimum. Ces enjeux et bien d’autres sont traités dans les documents suivants :

Commission du droit du Canada

En 2004, la Commission du droit du Canada a publié une étude sur l’éventualité et les conséquences potentielles d’une réforme électorale au Canada. Elle a examiné les implications possibles des différentes alternatives et recommandé que le Canada adopte une forme de système RPM basé sur l’expérience de l’Écosse et du pays de Galles. http://publications.gc.ca/collections/Collection/J31-61-2004F.pdf

Assemblée des citoyens de l’Ontario

En 2007, l’Assemblée des citoyens de l’Ontario a publié son rapport final qui recommandait que la province adopte la RPM (une proposition rejetée lors d’un référendum subséquent). La page Web archivée pour l’Assemblée contient des liens menant vers le rapport final expliquant le processus de délibération et les raisons de la recommandation, et vers le rapport contextuel plus détaillé. http://www.citizensassembly.gov.on.ca/

James Bolger, ancien premier ministre de la Nouvelle-Zélande

Jim Bolger s’est penché en 2001 sur l’expérience et les conséquences de l’introduction de la RPM en Nouvelle-Zélande pendant son mandat de premier ministre. Il est notamment arrivé à la conclusion que la RPM a donné bon nombre des résultats attendus, entre autres une législature plus proportionnelle avec une représentation accrue des femmes et des minorités visibles, mais qu’il subsiste chez les Néo-Zélandais une ambiguïté en ce qui concerne la popularité du changement au moment où les commentaires ont été faits. http://policyoptions.irpp.org/magazines/votes-and-seats/new-zealand-adopts-pr-a-prime-ministers-view/

Projet ACE

ACE examine en détail le fonctionnement du système allemand. http://aceproject.org/ace-fr/topics/es/esy/esy_de. Le site évalue aussi certains avantages et inconvénients du système en général.

 

Vote unique transférable

Des choix importants s’imposent lorsqu’il s’agit de concevoir un système VUT, notamment la façon de calculer le quota, de transférer les voix excédentaires des candidats vainqueurs et de concevoir efficacement les bulletins compte tenu du grand nombre de choix que les électeurs doivent faire. Les ressources qui suivent traitent de ces enjeux et d’autres questions.

Assemblée des citoyens de la Colombie-Britannique

En 2007, l’Assemblée des citoyens de la Colombie-Britannique a publié son rapport final qui recommandait que la province adopte le VUT. La recommandation a perdu de peu un référendum, le oui ratant d’à peine deux pour cent le seuil de 60 pour cent fixé par le gouvernement. La proposition a essuyé un rejet encore plus marqué lors d’un autre référendum.  La page Web archivée pour l’Assemblée contient des liens menant vers le rapport final, qui explique la méthode de délibération employée et les raisons de la recommandation, et vers le rapport contextuel plus détaillé. http://citizensassembly.arts.ubc.ca/

Vidéo sur le référendum en Colombie-Britannique

Cette vidéo d’animation explicative a été produite en prévision du référendum en Colombie-Britannique : https://www.youtube.com/watch?v=y-4_yuK-K-k.

Projet ACE

ACE a préparé une étude de cas sur l’Irlande, qui est l’exemple le plus connu de système VUT à l’œuvre. http://aceproject.org/ace-fr/topics/es/esy/esy_ie


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